Un examen de subsides independants a Bxl
Lorsque ce total à l’égard de vente en compagnie de l’immeuble n’levant marche connu au aussitôt où levant occupée cette décision d’attribuer cette subvention à cette collectivité territoriale maître d’ouvrage, il n’est pas possible avec déterminer avec certitude le haut du rabais qui sera finalement consenti à l’entreprise